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Le site SYCEAL présente des collections de bijoux en or, argent massif, cuivre, pierres précieuses et fines, céramique… Toute acceptation de commande ou de devis implique que vous ayez pris connaissance de nos Conditions Générales de Vente.
Toute commande reçue par SYCEAL n'est réputée acceptée qu'après enregistrement et confirmation par SYCEAL sous la forme d'une confirmation de commande.
Toute modification intervenant sur une commande après son enregistrement donnera lieu à une nouvelle confirmation de commande qui annulera et remplacera les conditions de la précédente.
SYCEAL se réserve le droit de modifier ou changer les bijoux et les tarifs proposés sans avis préalable (à l'exception des commandes en cours qui conservent leurs conditions valables le jour de la commande).
Toute reproduction totale ou partielle des créations de Sylvie Koechlin Proust est strictement interdite. Le site de l'auteur et tout son contenu sont réservés au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.Tout droit de reproduction interdit sauf autorisation expresse de l'auteur.
Les bijoux réalisés sur commande, sur mesure ou les pièces mises à taille sur demande du client sont considérés comme des commandes personnalisées et ne sont en aucun cas repris ou remboursés.
Les prix indiqués dans nos tarifs sont exprimés en Euros.
Les prix de facturation sont ceux en vigueur au jour de l'enregistrement de la commande.
Ils s'entendent frais de port inclus.
Les commandes sont à régler avant expédition par tous les moyens qui vous sont proposés sur le site :
SYCEAL se réserve le droit, dans tous les cas, de demander à ses clients des justificatifs à des fins de contrôle des commandes et / ou règlements. Un refus de mise à disposition des éléments demandés entraînerait l'annulation pure et simple de la ou les commandes en question.
Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de SYCEAL jusqu'au complet encaissement du prix par SYCEAL.
- Défaut de Paiement :
SYCEAL se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Selon l'article 121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept 7 jours francs à compter du jour de la livraison pour retourner le produit à SYCEAL pour remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour.
Si ce délai de 7 jours expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé (en France), il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Le client informera SYCEAL de son intention de retourner le produit par courrier électronique avant l'expiration du délai de 7 jours SYCEAL n'acceptera toutefois l'échange et le remboursement des bijoux que si toutes les conditions suivantes sont remplies :
a) le retour des bijoux doit être effectué dans les délais prescrits au premier paragraphe de cet article, la date figurant sur le bon de livraison faisant foi de la date de livraison.
b) le produit doit être retourné dans son emballage d'origine et en parfait état de revente.
Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. En particulier, un produit dont l'emballage aura été détérioré durant le retour ne sera pas accepté par SYCEAL.
SYCEAL se réserve le droit de déterminer de bonne foi si l'ensemble de ces conditions est rempli.
Le remboursement pourra être effectué par chèque bancaire ou crédit sur carte bancaire dans un délai de 30 jours maximum après l'envoi de la confirmation de réception du produit au client. Les frais et les risques relatifs au retour d'un produit sont à la charge exclusive du client ainsi que les frais de port de la commande.
Exemple :
Vous avez réglé 45€ de marchandise.
Vous avez réglé par carte bancaire : le remboursement sera de 45€, crédité sur votre carte bancaire dans un délai de 30 jours.
A - Livraison - Enlèvement
Les produits voyagent par transporteur (si autre que la poste) : le prix d'expédition est compris. Les éventuelles erreurs d'informations transmises par l'acheteur lors de la passation de commande (Nom, prénom, coordonnées du destinataire) ne peuvent en aucun cas être de la responsabilité de SYCEAL en cas de non acheminement de la marchandise.
B - Délais de livraison
Nos délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif, et tiennent compte notamment des délais de fabrication, nos fabrications étant unitaires.
L'engagement de livraison prend effet à la réception du règlement. SYCEAL ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des retards de livraison ou mouvements de grève qui ne pourront donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts.
C - Réception.
L'acheteur doit s'assurer que la livraison qui lui est remise est conforme à celle prévue sur la commande.
En cas de manquements imputables au transporteur (ex : dommages constatés sur le colis), le client est tenu d'émettre des réserves sur le bon de livraison du transporteur et de formuler une réclamation par lettre recommandée auprès de la poste dans un délai de 2 jours à réception de la commande.
Les frais de représentation en cas d'absence du client lors de la livraison sont à la charge de celui-ci.
D - Retours
Les retours sont acceptés dans un délai de 7 jours à réception de la commande, dans leur emballage d'origine, en envoi assuré au prix de la marchandise. Ils doivent au préalable faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et l'acheteur.
Dans l'hypothèse d'une erreur de commande du client portant sur la forme, la dimension ou les coloris des articles, SYCEAL se réserve le droit d'accepter la reprise des marchandises en question. En cas d'acceptation, un avoir ou un échange sera établi après constatation par SYCEAL du bon état des marchandises restituées.
Le port de retour et de réexpédition reste dans ce cas à la charge du client. Dans l'hypothèse d'une erreur de SYCEAL, la marchandise sera échangée gracieusement. Les frais de port de retour et de réexpédition seront à la charge de SYCEAL.
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles.
SYCEAL s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci ne seront qu'utilisées par nos services internes pour le traitement de votre commande et pour personnaliser la communication.
Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.
Conformément à la loi n°78-17 du 060178, dite informatique et libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectifications des données vous concernant. Ce droit de rectification pourra être exercé en ligne ou sur demande.
Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause de mauvais choix de tailles ou de dimensions ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de SYCEAL.
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Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de SYCEAL ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
En cas de litige, la loi applicable aux relations des parties est la loi française, et l'attribution de juridiction est donnée exclusivement aux Tribunaux compétents de Toulouse.
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